Traçabilité et sanctions russes : Le nouveau chantier de l’industrie du diamant et des pierres de couleurs

Traçabilité et sanctions russes : Le nouveau chantier de l’industrie du diamant et des pierres de couleurs

Introduction

 

2024 sera synonyme de grands changements pour l’industrie du diamant. Le 6 décembre dernier, le G7 composé de la France, l’Allemagne, l’Italie, le Japon, le Canada, la Grande Bretagne et les USA ont validé leurs dernières sanctions visant à interdire complètement les importations de diamants russes.

Pour remettre le tout en perspective il faut avant tout comprendre ce que le diamant représente en entré d’argent pour la Russie. La Fédération russe détient 33% des parts de la gigantesque compagnie minière russe ALROSA, l’entreprise à enregistré sur l’année 2021 un chiffre d’affaire de 4 milliards de dollars soit plus de 45.5 million de carats de diamants brutes vendus

Afin d’affaiblir les revenu de la Russie le G7 s’est donc mis d’accord sur un ban totale des imports de diamants russes à partir du 1er janvier 2024. Pour faire appliquer cette mesure les 7 ont demandé à ce que 100% des diamants de plus de un carat soient tracé de la mine jusqu’au diamantaire et donc au joaillier.

Vous l’aurez compris le gros challenge se trouve dans les moyens de détection mis en place. Le moyen le plus pertinent ayant été retenu et validé est le contrôle par la blockchain. Ce controle sera mis en place via une certification effectuer dans la ville d’Anvers (Belgique) où 100% des diamants de plus de 1 carat devront transiter avant  d’entrer dans les dans les pays membres du G7.

La commission n’ayant pas encore affirmé quels moyen de blockchain serait utilisé nous allons tenter d’expliquer en quoi consiste la blockchain dans le diamant alors que plusieurs programme existe actuellement (Tracr, Everledger, ItraciT, Sarine Techhnologies)

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Mine de Diavik au Canada

1. L’importance de la bonne définition

 

De la pierre au bijou, il est nécessaire de bien comprendre les étapes de la vie d’une pierre entre :

– Le moment de son extraction : Le facteur le plus important (Identification / localisation / exploitation du gisement et sortie de mine : le mining)
– La sélection pour savoir si les matières correspondent aux différents cahiers des charges (couleur, poids, pureté, prix et provenance), autrement dit le sourcing
– La taille (en France ou à l’étranger) avant qu’elle ne soit achetée par un client pour être montée sur une pièce de joaillerie

 

De manière plus transversale vont alors s’imposer les notions, souvent tenues et mal comprises, de traçabilité, provenance et transparence :

La provenance, c’est se poser la question de connaitre le lieu d’où vient la pierre mais également de savoir dire précisément où ont été réalisées les opérations de modifications du brut depuis son extraction. Une pierre extraite en Afrique ne sera pas forcément taillée sur place. La plupart du temps, selon son circuit de vente, elle quittera le territoire pour aller, en fonction de sa qualité, en Chine, en Inde, en Europe pour être façonnée.

La transparence, c’est dire comment s’organise la chaine de valeur d’une matière : son lieu d’extraction (Le pays est-il problématique ou non ? Y-a-t-il un embargo ou une interdiction de commerce avec ce pays ?), ses conditions d’extraction (mine artisanale ou mine industrielle), son circuit de vente (direct ou indirect) et le nombre d’intermédiaire impliqué dans celle-ci, la présence d’un traitement d’amélioration de l’aspect de la matière (selon le pays, les réglementations divergent mais la France à la chance de posséder un texte clair en la matière avec le Décret de 2002), son lieu de taille… et finalement toutes les informations que l’on juge nécessaire de donner au client pour assurer le chaine de valeur sans opacité.

La traçabilité, c’est le mot valise qui regroupe toutes ces notions, permettant de dire qu’une matière est traçable ou non du début de son existence jusqu’à l’acte d’achat par le client final, souvent un particulier en boutique ou chez un joaillier en chambre.

A partir de là, précisément, et sauf indications contraires, la suite de la vie d’une pierre pourra être plus compliquée à suivre. Sauf à ce que la pierre ou le bijou soit gravé (permettant de remonter à un certificat de laboratoire), que des documents d’achat ou une mémoire familiale perdurent dans le temps, que des archives soient existantes et accessibles, un part de méconnaissance devra être intégrée et acceptée.

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Principe de la blockchain

2. Tracer. Oui mais avec quelles solutions ?  

A. L’utilisation de la blockchain  

 

Pour parler de cette technologie, il faut d’abord bien comprendre ce qu’elle est. La Blockchain est une technologie de stockage et de partage de données. Elle permet la transmission d’informations sans organe de contrôle car tous les utilisateurs de la chaine peuvent vérifier la validité des éléments qui la constituent. Les informations qui l’intègrent sont alors vérifiées (il ne faut pas qu’elles entrent en conflit avec les précédentes), liées, groupées dans des blocs et alors sécurisées par un système de cryptage qui – en principe – rend inviolable la chaine. On peut la définir plus largement comme une base de données ou un registre (ledger) ouvert qui gère les différentes transactions et les archive sans modifications possibles. En somme, un immense livre de police virtuel et communautaire sans tiers de confiance. 

 

Reste une question, la blockchain peut-elle être privée ? La réponse est oui, on parle alors d’une chaine de consortium. Ici la gouvernance de la chaine provient de une ou des entreprises / institutions qui la gèrent. Elles peuvent alors délivrer des autorisations d’écritures et en définir le protocole (Rule book). Dans le même temps, elles décident de l’accès public ou restreint aux informations de la chaine. De prime abord cela s’oppose aux principes du système et la plupart des observateurs vous diront que la force d’une blockchain réside justement dans la longueur et dans sa transparence. C’est ce qui lui donne sa valeur. Mais effectivement rien n’empêche de la privatiser. 

 

Et la loi dans tous ça ? La question juridique pose d’abord la question de la propriété puis celle du litige. Dans le cas des gemmes comme pour le reste, le sujet est vaste et complexe selon son pays d’appartenance. Comme on parle d’actes commerciaux, il y a fort à parier que la loi retenue en cas de litiges soit celle du pays de la transaction et, nous pourrions largement aller plus loin, en disant que c’est la loi du pays de création de la blockchain qui pourrait régir celle-ci et les actes attenants. Paris, Londres, New York, Rio de Janeiro… A chaque pays, sa loi.  

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Mine de diamant de Letšeng

B. La mise en place d’un système interne de notation des pierres en fonction du niveau d’approvisionnement 

 

S’il n’existe pas encore de système unifié de traçabilité des pierres, on notre des initiatives intéressantes de la part de négociants un peu partout dans le monde. En réalité, tout dépend de votre place en tant que négociant dans la chaine de valeur et de la manière dont vous intervenez dans celle-ci. Selon votre ou vos niveaux d’approvisionnement, vous pouvez imaginer une forme de codification de votre stock que ce soit pour du diamant ou de la pierre de couleur : 

  • Vous connaissez la mine et son niveau de production et vous achetez la matière première qui en sort en direct. Éventuellement vous avez un contrat ou un partenariat avec cette mine.  
  • Vous achetez votre matière première via un broker qui vous certifie la provenance des pierres mais vous n’êtes pas allés sur le site d’extraction mais il a un contrat / accord avec le site de production 
  • Vous achetez vos pierres brutes ou taillées via un broker que vous connaissez bien, lequel les a lui-même acheté sans avoir plus d’informations (sauf documents de douanes, ou d’import-export) mais le niveau de confiance fait que vous accordez du crédit à ses informations. Cela dit, elles ne sont que peu vérifiables.  
  • Vous avez acheté vos pierres brutes ou taillées à un négociant quelconque, vous avez éventuellement un certificat sérieux d’un laboratoire reconnu, votre connaissance du secteur et des lieux d’extractions vous permet d’affiner une idée de provenance mais le cheminement de la matière vous ait inconnu et demeure relativement opaque.  

 

Quoi qu’il en soit, s’il est possible grâce aux analyses des laboratoires de gemmologie réputés (SSEF, Gubelin, LFG, GGTL, GIA, AGL…etc.) d’avoir un avis sur la provenance géographique des pierres de couleurs, celui-ci reste soumis à caution et à l’évolution des méthodes scientifiques d’analyses. Plusieurs cas ont montré qu’une même pierre peut avoir plusieurs avis sur son origine totalement différents, ce qui doit alerter sur la possibilité d’une erreur d’appréciation et vous encourager à vous renseigner sur le niveau de crédibilité des documents.  

 

A chaque négociant sa solution de gestion de stock et d’archivages de l’information en matière d’extraction et de provenance. Les deux solutions exposées sont aujourd’hui utilisées couramment mais verront certainement des évolutions et des améliorations dans les années à venir.  

 

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Tracr lancé par la De Beers

3. D’un point de vue client, quelles informations peut-on demander et comment vérifier les informations données ?

 

Comme dans de très nombreux secteurs, et particulièrement dans le celui de la joaillerie, la confiance est de mise. Les relations commerciales se tissent sur du long terme et peuvent durer sur plusieurs générations. Pour les faire durer, rigueur, exigence et transmission de l’information sont au cœur du système.

Quand on achète une pierre, un certain nombre de renseignement peut être demandé : provenance géographique et lieu d’extraction s’il est connu, niveau de référencement dans le stock du fournisseur si celui-ci a mis en place ce type de process, pays de taille, présence ou non d’un traitement, vérification de la naturalité de la matière (en d’autres termes, la matière n’est pas synthétique), certificat du laboratoire. Ces différents éléments sont relativement aisés à obtenir auprès d’un négociant sérieux.

Au-delà de ces questions, vient celle – cruciale désormais – de la RSE ou Responsabilité Sociale des Entreprises. En d’autres termes, c’est la question éthique et environnementale qui s’ajoute aux premiers éléments définis ci-dessus. L’industrie de la joaillerie et des pierres est désormais engagée dans cette démarche, à des niveaux différents, selon les pays, selon les cultures. Mais une majorité de maisons françaises mettent en application une politique RSE en interne, lesquelles se fédèrent au sein d’initiatives d’envergure ou de labels.

Sur la question des approvisionnements, il s’agit dès lors d’obtenir un maximum de renseignements sur les conditions de travail des sous-traitants et de prendre une décision en conscience en se posant la question sur la pérennité des matières, sur les conditions d’extraction, sur la remise en état des lieux. Le sujet est vaste, l’industrie du bijou en pleine évolution mais il faut désormais compter avec ces interrogations et être capable d’apporter un maximum d’éléments d’informations au client qui se présente devant vous au risque de le perdre si vous n’engagez pas ce type de démarche.

 

Légendes des visuels

 

  • La mine de diamant de Diavik au Canada. Propriété de Diavik Diamond Mines Inc. et Harry Winston Diamond Mines Ltd., son exploitation a commencé en 2003. Photo : Futura Science
  • Vue de la Letšeng Diamond Mine à Letšeng-la-Terae, Mokhotlong, Lesotho. Plus de 80% du diamant mondial vient de minesindustrialisées. Photo : Wikipédia
  • Représentation du fonctionnement d’une blockchain. Photo : Université Paris-Saclay
  • Utilisation de la blockchain TracR déployée par la De Beers. Photo : © Anglo American
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